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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE
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LE PAVILLON DE SEGUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON DE SEGUIN
CARL WINE, EURL

Numéro de dépôt :
3776971
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
LE PAVILLON DE SEGUIN de CARL WINE

Présentation de la marque LE PAVILLON DE SEGUIN

Déposée le 22 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVILLON DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CARL WINE domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 510 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARL WINE domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

La marque LE PAVILLON DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON DE SEGUIN est expirée depuis le 22 octobre 2020.

CARL WINE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SEGUIN , LA VIEILLE COUR DE SEGUIN , PIGEONNIER DE SEGUIN , LA VIEILLE TOUR DE SEGUIN , COUR DE SEGUIN , SELECTION LA FAYETTE


CARL WINE, EURL - CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 338510803


CARL WINE - CHATEAU DE SEGUIN - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603089 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.